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Marque suisse · 632133 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
632133
Numéro de demande
55320/2012
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
3 mai 2012
Enregistrée
18 juil. 2012
Publiée
18 juil. 2012
Protégée jusqu’au
3 mai 2032
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Logiciels; publications électroniques téléchargeables, y compris fichiers numériques audio et vidéo téléchargeables; supports de données magnétiques ou optiques préenregistrés, en particulier disques compacts, disques compacts à mémoire morte (CD-ROM), disques optiques et disques versatiles numériques (DVD) préenregistrés; tous les produits précités étant relatifs aux véhicules terrestres, à la conduite de véhicules terrestres et à la circulation routière; tous les produits précités n'étant relatifs ni aux machines à imprimer, ni aux systèmes de contrôle de portes, ni au domaine de l'aviation; vêtements, chaussures, casques et gants de protection contre les accidents; dispositifs de protection personnelle contre les accidents.

Papier et imprimés

Imprimés; livres, brochures, journaux et périodiques.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie, en particulier vêtements, chaussures et articles de chapellerie pour automobilistes, motocyclistes et cyclistes autres que de protection contre les accidents et les blessures.

Transport et voyages

Transport; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage); location de véhicules; organisation de voyages; accompagnement de voyageurs; réservation de places de voyage; réservations pour les voyages; informations routières; conseils et information relatifs à tous les services précités.

Éducation, divertissement et sport

Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles; location et exploitation de surfaces de circulation destinées à l'apprentissage et au perfectionnement de la conduite de véhicules terrestres; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables); micro-édition; organisation de compétitions sportives; organisation de concours (éducation ou divertissement); organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs; organisation et conduite d'ateliers de formation, de colloques, de conférences, de congrès; organisation et conduite de séminaires; stages de perfectionnement sportif; publication de livres; publication de textes (autres que textes publicitaires); reportages photographiques; réservation de places de spectacles; conseils et information relatifs à tous les services précités.

Sciences, technologie et informatique

Programmation pour ordinateurs dans les domaines de la conduite de véhicules terrestres et du trafic routier; élaboration, mise à jour, installation et maintenance de logiciels relatifs à la conduite de véhicules terrestres et au trafic routier; fourniture de moteurs de recherches ou de liens hypertextes pour la consultation de données et d'informations par le biais de réseaux globaux d'ordinateurs (Internet) dans les domaines de la conduite de véhicules terrestres et du trafic routier; conseils en matière d'économie d'énergie; contrôle technique de véhicules automobiles; essai de matériaux; étalonnage (mesurage); étude de projets techniques; services d'informations météorologiques; ingénierie; recherches en mécanique; planification en matière d'urbanisme; établissement de plans (construction); recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; recherches en matière de protection de l'environnement; recherches techniques dans les domaines de la conduite de véhicules terrestres, du trafic routier de la mobilité en général; conseils et information relatifs à tous les services précités; tous les services précités n'étant relatifs ni aux machines à imprimer, ni aux systèmes de contrôle de portes, ni au domaine de l'aviation.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.02.2022

  2. 19 juil. 2012

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BUGNION SA, Route de Florissant 10, 1206 Genève → Novagraaf Switzerland SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 19.07.2012

  3. 18 juil. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 18.07.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.