TSF SEBIR
Marque suisse · 632284 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 632284
- Numéro de demande
- 53134/2012
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- TSF SEBIR ((fig.))
- Déposée
- 16 mars 2012
- Enregistrée
- 23 juil. 2012
- Publiée
- 23 juil. 2012
- Radiée
- 16 avr. 2026
- Motif
- Procédure de radiation
- Couleurs revendiquées
- Rouge bordeaux, rose.
- Langue de la procédure
- italien
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.05, 27.05.17, 27.05.19
- Source
- Swissreg
Produits et services
Métaux et produits métalliques
Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métallique; tuyaux et tubes métalliques; coffres-forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais métalliques, produits de tréfilage sans phosphates; fils d'acier pour frappe à froid.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 avr. 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 16.04.2026
- Motif de radiation
- Radiation suite à une procédure de radiation
Publié dans Swissreg le 16.04.2026
- 16 juin 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- AWA Switzerland SA, Rue de la Faïencerie 2, 1227 Carouge (supprimé)
Publié dans Swissreg le 16.06.2023
- 16 juin 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Oriti Patents - Franco Oriti, Viale Carlo Cattaneo, 23, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 16.06.2023
- 19 sept. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.09.2022
- 15 sept. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Oriti Patents - Franco Oriti, Viale Carlo Cattaneo, 23, 6900 Lugano (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.09.2022
- 15 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- AWA Switzerland SA, Rue de la Faïencerie 2, 1227 Carouge
Publié dans Swissreg le 15.09.2022
- 19 janv. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- P&TS Marques SA, Avenue Jean-Jacques-Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 19 janv. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Oriti Patents - Franco Oriti, Viale Carlo Cattaneo, 23, 6900 Lugano
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
1 entrée antérieure
- 23 juil. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 23.07.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.