e-Code

Marque suisse · 632292 · Marque combinée · En vigueur

La marque e-Code telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
632292
Numéro de demande
53889/2012
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
e-Code ((fig.))
Déposée
30 mai 2012
Enregistrée
23 juil. 2012
Publiée
23 juil. 2012
Protégée jusqu’au
30 mai 2032
Couleurs revendiquées
Schwarz, Blau (Pantone Process Blue C).
Classification de Vienne
26.01.02, 26.01.03, 26.01.20
Source
Swissreg

Produits et services

Éclairage, chauffage et sanitaire

Kapseln für elektrische Kaffeemaschinen [leer].

Café, boulangerie et confiserie

Kapseln für elektrische Kaffeemaschinen [gefüllt].

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 avr. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  2. 23 janv. 2017

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8034 Zürich → Felber & Partner AG, Dufourstrasse 116, 8008 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.01.2017

  3. 23 juil. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.