Marque figurative
Marque suisse · 632623 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 632623
- Numéro de demande
- 59052/2012
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 27 juil. 2012
- Enregistrée
- 7 août 2012
- Publiée
- 7 août 2012
- Protégée jusqu’au
- 27 juil. 2032
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 09.01.10, 24.11.25, 26.01.01, 26.01.03, 26.01.16, 26.11.01, 26.11.06, 26.11.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Véhicules
Véhicules à locomotion par terre, par air, par eau et sur rail; véhicules électriques; moteurs électriques pour véhicules terrestres; motocyclettes; scooters (véhicules).
Construction et réparation
Entretien de véhicules; réparation de véhicules.
Parties
Titulaire
BMW Brilliance Automotive Ltd.
110044 Shenyang, Liaoning Province, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.