RTS.ch
Marque suisse · 632689 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 632689
- Numéro de demande
- 52876/2012
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- RTS.ch ((fig.))
- Déposée
- 12 mars 2012
- Enregistrée
- 8 août 2012
- Publiée
- 8 août 2012
- Protégée jusqu’au
- 12 mars 2032
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 27.05.01
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; supports pour la transmission, la reproduction et la duplication du son et/ou des images; cassettes à bandes magnétiques et acoustiques; disques compacts, disques vidéo, disques optiques, disques optiques numériques; disques vidéo digitaux (DVD); cartes électroniques; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non; cédéroms; disques compacts numériques; tous les produits précités n'ayant pas pour thème ou contenu des jeux de stratégie en temps réel; cassettes audio ou vidéo et disques vidéo vierges; cassettes laser et disques laser vierges; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images; tous les produits précités de provenance suisse; cassettes audio ou vidéo et disques vidéo préenregistrés; cassettes laser et disques laser préenregistrés; enregistrements acoustiques et audiovisuels; supports magnétiques et optiques contenants des bases de données, des banques de données, textuelles et sonores et des banques d'images; tous les produits précités n'ayant pas pour thème ou contenu des jeux de stratégie en temps réel; programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo.
Papier et imprimés
Produits de l'imprimerie; matériel d'instruction et d'enseignement; tous les produits précités n'ayant pas pour thème ou contenu des jeux de stratégie en temps réel; articles de bureau; stylos, instruments d'écriture; sacs non compris dans d'autres classes; sachets non compris dans d'autres classes; tous les produits précités de provenance suisse; imprimés; livres; manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications; revues périodiques; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, éléments semblables à des cartes à jouer); tous les produits précités n'ayant pas pour thème ou contenu des jeux de stratégie en temps réel.
Vêtements et chaussures
Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); bandeaux pour la tête (habillement); bandanas (foulards); écharpes; ceintures (habillement); casquettes, chapeaux, visières (chapellerie); tous les produits précités de provenance suisse
Texte déposé
Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); bandeaux pour la tête (habillement); bandanas (foulards); écharpes; ceintures (habillement); casquettes, chapeaux, visières (chapellerie); tous les produits précités de provenance suisse.
Télécommunications
Télécommunications; agences de presse et d'information; services de télécommunications radiophoniques et par télévision ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, à partir de vidéophone, visiophone et vidéoconférence; émissions radio phoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non; radiodiffusion; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non
Texte déposé
Télécommunications; agences de presse et d'information; services de télécommunications radiophoniques et par télévision ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, à partir de vidéophone, visiophone et vidéoconférence; émissions radio phoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non; radiodiffusion; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non.
Éducation, divertissement et sport
Education; formation; divertissement; divertissements télévisés interactifs; activités culturelles; organisation de concours et de jeux en télévision et en radio; tous les produits mentionnés ci-dessus n'ont pas pour thème ou contenu des jeux de stratégie en temps réel; édition de livres, de revues, de cassettes vidéo, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques et notamment par le moyen de réseaux électroniques globaux (Internet), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées); divertissements radiophoniques et par télévision; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions radiophoniques ou télévisées, et d'émissions musicales; montage de programmes radiophoniques, télévisuels et audiovisuels, destinés notamment à être diffusés sur un réseau global d'ordinateurs; services de rédacteurs; services de modèles pour artistes; location de films et d'enregistrements phonographiques; organisation de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non professionnelles à but culturel; organisation de spectacles (services d'imprésarios); services d'artistes de spectacles; réservation de places pour des spectacles; services de représentations de spectacles musicaux; services de studios d'enregistrement; services d'orchestre et de music-hall; services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; photographie; reportages photographiques; rédaction de scénarios.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
- 6 oct. 2020
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich → Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Zürich), Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 06.10.2020
- 19 avr. 2017
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49,, Postfach 2792, 8022 Zürich → Schneider Feldmann AG, Patent- und Markenanwälte, Beethovenstrasse 49, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.04.2017
- 1 sept. 2014
Adresse modifiée
- Titulaire
- RTS Radio Télévision Suisse, Affaires générales, 40, av. du Temple, 1010 Lausanne → Société suisse de radiodiffusion et télévision, Giacomettistrasse 1, 3006 Berne
Publié dans Swissreg le 01.09.2014
- 11 déc. 2012
LPS
- LPS
- 9, Supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; supports pour la transmission, la reproduction et la duplication du son et/ou des images; cassettes à bandes magnétiques et acoustiques; disques compacts, disques vidéo, disques optiques, disques optiques numériques; disques vidéo digitaux (DVD); cartes électroniques; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non; cédéroms; disques compacts numériques; tous les produits précités n'ayant pas pour thème ou contenu des jeux de stratégie en temps réel; cassettes audio ou vidéo et disques vidéo vierges; cassettes laser et disques laser vierges; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images; tous les produits précités de provenance suisse; cassettes audio ou vidéo et disques vidéo préenregistrés; cassettes laser et disques laser préenregistrés; enregistrements acoustiques et audiovisuels; supports magnétiques et optiques contenants des bases de données, des banques de données, textuelles et sonores et des banques d'images; tous les produits précités n'ayant pas pour thème ou contenu des jeux de stratégie en temps réel; programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo., 16, Produits de l'imprimerie; matériel d'instruction et d'enseignement; tous les produits précités n'ayant pas pour thème ou contenu des jeux de stratégie en temps réel; articles de bureau; stylos, instruments d'écriture; sacs non compris dans d'autres classes; sachets non compris dans d'autres classes; tous les produits précités de provenance suisse; imprimés; livres; manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications; revues périodiques; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, éléments semblables à des cartes à jouer); tous les produits précités n'ayant pas pour thème ou contenu des jeux de stratégie en temps réel., 25, Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); bandeaux pour la tête (habillement); bandanas (foulards); écharpes; ceintures (habillement); casquettes, chapeaux, visières (chapellerie); tous les produits précités de provenance suisse., 38, Télécommunications; agences de presse et d'information; services de télécommunications radiophoniques et par télévision ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, à partir de vidéophone, visiophone et vidéoconférence; émissions radio phoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non; radiodiffusion; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non., 41, Education; formation; divertissement; divertissements télévisés interactifs; activités culturelles; organisation de concours et de jeux en télévision et en radio; tous les produits mentionnés ci-dessus n'ont pas pour thème ou contenu des jeux de stratégie en temps réel; édition de livres, de revues, de cassettes vidéo, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques et notamment par le moyen de réseaux électroniques globaux (Internet), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées); divertissements radiophoniques et par télévision; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions radiophoniques ou télévisées, et d'émissions musicales; montage de programmes radiophoniques, télévisuels et audiovisuels, destinés notamment à être diffusés sur un réseau global d'ordinateurs; services de rédacteurs; agences pour artistes; location de films et d'enregistrements phonographiques; organisation de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non professionnelles à but culturel; organisation de spectacles (services d'imprésarios); services d'artistes de spectacles; réservation de places pour des spectacles; services de représentations de spectacles musicaux; services de studios d'enregistrement; services d'orchestre et de music-hall; services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; photographie; reportages photographiques; rédaction de scénarios. → 9, Supports d'enregistrement magnétiques et audiovisuels; supports pour la transmission, la reproduction et la duplication du son et/ou des images; cassettes à bandes magnétiques et acoustiques; disques compacts, disques vidéo, disques optiques, disques optiques numériques; disques vidéo digitaux (DVD); cartes électroniques; supports numériques de compilation et pour la mise en forme informatique, la numérisation de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non) à usage interactif ou non; cédéroms; disques compacts numériques; tous les produits précités n'ayant pas pour thème ou contenu des jeux de stratégie en temps réel; cassettes audio ou vidéo et disques vidéo vierges; cassettes laser et disques laser vierges; appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission du son ou des images; tous les produits précités de provenance suisse; cassettes audio ou vidéo et disques vidéo préenregistrés; cassettes laser et disques laser préenregistrés; enregistrements acoustiques et audiovisuels; supports magnétiques et optiques contenants des bases de données, des banques de données, textuelles et sonores et des banques d'images; tous les produits précités n'ayant pas pour thème ou contenu des jeux de stratégie en temps réel; programmes de télévision sous forme de cassettes vidéo., 16, Produits de l'imprimerie; matériel d'instruction et d'enseignement; tous les produits précités n'ayant pas pour thème ou contenu des jeux de stratégie en temps réel; articles de bureau; stylos, instruments d'écriture; sacs non compris dans d'autres classes; sachets non compris dans d'autres classes; tous les produits précités de provenance suisse; imprimés; livres; manuels; brochures promotionnelles; brochures; publications; revues périodiques; matériel d'enseignement sous forme de jeux (livres, éléments semblables à des cartes à jouer); tous les produits précités n'ayant pas pour thème ou contenu des jeux de stratégie en temps réel., 25, Vêtements (habillement); chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques); bandeaux pour la tête (habillement); bandanas (foulards); écharpes; ceintures (habillement); casquettes, chapeaux, visières (chapellerie); tous les produits précités de provenance suisse., 38, Télécommunications; agences de presse et d'information; services de télécommunications radiophoniques et par télévision ainsi que par tous moyens téléinformatiques, par vidéographie interactive, et en particulier sur terminaux, périphériques d'ordinateur ou équipements électroniques et/ou numériques, à partir de vidéophone, visiophone et vidéoconférence; émissions radio phoniques et télévisées et plus généralement programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non), à usage interactif ou non; radiodiffusion; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, textes, sons, images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données; diffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non., 41, Education; formation; divertissement; divertissements télévisés interactifs; activités culturelles; organisation de concours et de jeux en télévision et en radio; tous les produits mentionnés ci-dessus n'ont pas pour thème ou contenu des jeux de stratégie en temps réel; édition de livres, de revues, de cassettes vidéo, de magazines, de publications en tous genres et sous toutes les formes, y compris publications électroniques et numériques et notamment par le moyen de réseaux électroniques globaux (Internet), de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées); divertissements radiophoniques et par télévision; production de spectacles, de films, de téléfilms, d'émissions radiophoniques ou télévisées, et d'émissions musicales; montage de programmes radiophoniques, télévisuels et audiovisuels, destinés notamment à être diffusés sur un réseau global d'ordinateurs; services de rédacteurs; services de modèles pour artistes; location de films et d'enregistrements phonographiques; organisation de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non professionnelles à but culturel; organisation de spectacles (services d'imprésarios); services d'artistes de spectacles; réservation de places pour des spectacles; services de représentations de spectacles musicaux; services de studios d'enregistrement; services d'orchestre et de music-hall; services de reporters; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; photographie; reportages photographiques; rédaction de scénarios.
- Classification internationale
- 9,16,25,38,41 → 9,16,25,38,41
Publié dans Swissreg le 11.12.2012
- 8 août 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 08.08.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.