MOULIN BLANC

Marque suisse · 633434 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
633434
Numéro de demande
59762/2012
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
13 août 2012
Enregistrée
23 août 2012
Publiée
23 août 2012
Protégée jusqu’au
13 août 2032
Source
Swissreg

Produits et services

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Texte déposé

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 nov. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Eddy Dumoulin, Rte de Zambotte 4, 1965 Savièse → Vins Eddy Dumoulin SA, Rte de Zambotte 4, 1965 Savièse

    Publié dans Swissreg le 11.11.2025

  2. 14 mars 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.03.2022

  3. 23 août 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 23.08.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.