Marque figurative

Marque suisse · 634181 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
634181
Numéro de demande
59836/2011
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
30 août 2011
Enregistrée
18 sept. 2012
Publiée
18 sept. 2012
Protégée jusqu’au
30 août 2031
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
24.11.25, 26.01.02, 26.01.03, 26.01.10, 26.03.23
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Métaux communs et leurs alliages; quincaillerie métallique, petits articles de quincaillerie métallique; articles en métaux communs non compris dans d'autres classes; capsules de bouteilles métalliques; étuis et supports en métal pour cartes; plaques d'identité métalliques; statues et figurines (statuettes) d'automobiles en métaux communs; boîtes à outils vides en métal.

Outils à main

Outils à main et instruments actionnés manuellement; coutellerie; trousses de manucure, trousses de pédicure, lames, pinces à envies, pinces à épiler, coupoirs, découpoirs, produits de taillanderie, limes, polissoirs d'ongles électriques ou non électriques, marteaux, bastringues, polissoirs d'ongles et coupe-ongles électriques ou non électriques, limes à ongles et pinces à ongles, casse-noix, ciseaux, tournevis, nécessaires de rasage, argenterie (coutellerie, fourchettes et cuillers), clés (outils), couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers), tourne-à-gauche.

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; horlogerie et instruments chronométriques; capsules de bouteilles en métaux précieux; pièces et médailles commémoratives; boutons de manchettes, montres et horloges, porte-clés de fantaisie en métaux précieux, épinglettes, pinces à cravates en métaux précieux; porte-clés de fantaisie en métaux non précieux; lanières porte-clés.

Papier et imprimés

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; photographies, papeterie; pochettes pour passeports; couvertures de livres; étuis en carton pour cartes de visite, supports pour cartes de visite en métaux non précieux; calendriers; dessous de carafes en papier; supports de bureau pour cartes de visite; agendas; sachets et sacs cadeau; reproductions graphiques d'art; sacs à casse-croûte; supports de bloc-notes, pinces à billets, bloc-notes, blocs (papeterie), presse-papiers, porte-crayons et porte-plumes, pots à crayons, crayons, porte-plumes; albums photos, albums souvenir; affiches; billets de loterie imprimés (autres que jouets); autoadhésifs, autocollants et décalcomanies; sous-mains; dossiers de conférence et conférenciers, carnets de notes, supports pour bloc-notes, porte-documents à zip, rubans porte-clés; étiquettes de bagages.

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; malles et sacs de voyage; parasols et cannes; sacs en cuir pour ordinateurs; sacs à dos; porte-documents; étuis pour cartes et porte-cartes; bourses, porte-monnaie, dossiers de conférence en cuir, porte-clés et étuis pour clés en cuir, pinces à billets en cuir, badges en cuir et supports pour étiquettes de bagages; carnets de notes en cuir; supports en cuir pour bloc-notes; sacs fourre-tout, parapluies, portefeuilles, porte-documents en cuir à zip, contenants en cuir pour emballage industriel; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity cases; trousses de toilette (vides) de voyage.

Meubles

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques; capsules de bouteilles non métalliques, fermetures de bouteilles non métalliques; chaises [sièges], éventails, cadres; statues et figurines (statuettes) d'automobiles en résine; coussins, matelas; boîtes à outils non métalliques; porte-bouteilles en plastique; vitrine de collection de pilotes de formule 1 (jouets).

Ustensiles de ménage et de cuisine

Ustensiles et récipients pour la cuisine; verrerie, porcelaines et faïence non comprises dans d'autres classes; tasses et gobelets en porcelaine; grills de camping; dessous de carafes, non en papier et autres que linge de table; sacs isothermes; plateaux décoratifs en cristal; verrerie à usage domestique; récipients calorifuges pour boissons; baguettes [instruments de cuisine], nécessaires pour pique-niques (vaisselle), cruches, glacières portatives, gourdes et bouteilles d'eau réutilisables en acier inoxydable; statues et figurines (statuettes) d'automobiles en verre; nécessaires de toilette; gobelets de voyage, gobelets (récipients à boire) en verre, gobelets en métaux non précieux, vases; lanières de bouteilles et gourdes.

Tissus

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table; dessous de carafe (linge de table); serviettes de golf; jetés de canapé, couvertures de lit; serviettes de toilette et essuie-mains, bannières, drapeaux non en papier; revêtements de meubles en matières textiles; mouchoirs de poche en matières textiles, tissus (autres que rubans de bordure pour tatamis).

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie; ceintures [habillement], bonnets, foulards en cachemire, gants de pilote en tant qu'habillement; combinaisons de course; gants, chemises de golf, chapeaux, vestes, tricots [vêtements], chemisiers pour femmes, vestes en cuir, cravates, parkas, vêtements et combinaisons de travail (autres que pour la protection contre les accidents ou les blessures), foulards, cache-nez et cache-col, chemises, chaussures, vestes coupe-vent (softshell), visières [chapellerie], polos, chandails.

Mercerie

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles; badges ornementaux, broches [accessoires d'habillement], boucles [accessoires d'habillement], boucles de souliers, lanières de badges; badges ornementaux.

Tapis et revêtements de sol

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles; tapis de coffre pour automobiles, tapis pour automobiles; carpettes, revêtements de planchers, nattes.

Jeux, jouets et articles de sport

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; gants de pilote de formule 1 en tant qu'accessoire de sport; véhicules télécommandés (jouets) fonctionnant avec des piles; outils de remise en place des mottes de terre [accessoires de golf]; répliques de parties de voitures de course de formule 1, à savoir, dispositifs d'affichage de rapports de boîte de vitesse (jouets); répliques de parties de voitures de course de formule 1, à savoir, casques miniatures (jouets); répliques de parties de voitures de course de formule 1, à savoir, nez de voitures miniatures (jouets); répliques de parties de voitures de course de formule 1, à savoir, volants de véhicules miniatures (jouets); répliques de parties de voitures de course de formule 1, à savoir, volants de véhicules (jouets); balles de golf, tees de golf; jouets avec lumière et son; véhicules miniatures moulés sous pression, voitures (jouets) miniatures; kits pour la réalisation de figurines artisanales; jouets en peluche; modèles réduits de véhicules; voitures jouets avec ou sans pédales; skis; jouets rembourrés; jeux et jouets sous forme de répliques de casques; jeux de plateau (diamond games), jeux d'échecs, jeux de dames (sets de jeux de dames), cartes à jouer; machines et appareils de jeu, matériel de billard.

Café, boulangerie et confiserie

Confiserie, chocolat, menthe pour la confiserie, thé, boissons à base de chocolat, boissons à base de café, boissons à base de thé, biscuits, sucre candi à usage alimentaire, café, café vert, biscuits (cookies).

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques, à l'exception des bières; boissons alcooliques contenant des fruits, boissons distillées, eaux-de-vie, cocktails, spiritueux, vodka, whisky, vins.

Tabac et articles pour fumeurs

Articles pour fumeurs, cendriers pour fumeurs, briquets pour fumeurs, étuis à cigares, étuis à cigarettes.

Parties

Titulaire

NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (also trading as NISSAN MOTOR CO., LTD.)

Kanagawa-ken, JP

Mandataire

Dr. Felix Locher, Rechtsanwalt

3001 Bern

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.