Marque figurative
Marque suisse · 634465 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 634465
- Numéro de demande
- 61062/2012
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 14 sept. 2012
- Enregistrée
- 26 sept. 2012
- Publiée
- 26 sept. 2012
- Radiée
- 6 avr. 2023
- Motif
- Non prolongée
- Couleurs revendiquées
- Brun foncé, Or (# 472e31, C58 - M73 - J59 - N58, R71 - V46 - B49, # f4eda9, C7 - M3 - J43 - N0, R244 - V237 - B169).
- Source
- Swissreg
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Chocolat; confiserie; confiseries en chocolat
Texte déposé
Chocolat; confiserie; confiseries en chocolat.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 avr. 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 06.04.2023
- 26 sept. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 26.09.2012
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.