art E moda

Marque suisse · 635314 · Marque combinée · En vigueur

La marque art E moda telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
635314
Numéro de demande
57056/2012
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
art E moda ((fig.))
Déposée
7 juin 2012
Enregistrée
17 oct. 2012
Publiée
17 oct. 2012
Protégée jusqu’au
7 juin 2032
Couleurs revendiquées
Rouge, blanc.
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
24.17.25, 26.04.02, 26.04.05, 26.04.22, 27.05.01, 27.05.04
Source
Swissreg

Produits et services

Papier et imprimés

Tableaux [peintures] encadrés ou non.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Traitement de matériaux

Couture.

Éducation, divertissement et sport

Éducation; formation; formation pratique (démonstration); organisation et conduite d'ateliers de formation; divertissement; fourniture d'informations en matière d'éducation, de formation, de formation pratique (démonstration) et de divertissement; activités culturelles; organisation d'expositions, de réceptions et de soirées à thèmes à buts culturels ou éducatifs; organisation de défilés de mode à des fins de divertissement; services de clubs (divertissement ou éducation).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.12.2022

  2. 19 déc. 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Sophie Martin, Route de Bière 9, 1189 Saubraz → Sophie Martin, Rue du Village 68 A, 1214 Vernier

    Publié dans Swissreg le 19.12.2022

  3. 17 oct. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.10.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.