Marque figurative

Marque suisse · 635719 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
635719
Numéro de demande
58029/2012
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
3 juil. 2012
Enregistrée
26 oct. 2012
Publiée
26 oct. 2012
Protégée jusqu’au
3 juil. 2032
Priorité
25.06.2012 US
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
26.11.01, 26.11.06, 26.11.08, 26.11.12, 26.11.13

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Fermetures métalliques pour récipients.

Meubles

Récipients et fermetures non métalliques.

Ustensiles de ménage et de cuisine

Récipients en verre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  2. 26 oct. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.