PROVEA

Marque suisse · 635933 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
635933
Numéro de demande
62640/2012
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
24 oct. 2012
Enregistrée
1 nov. 2012
Publiée
1 nov. 2012
Protégée jusqu’au
24 oct. 2032
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; bijoux de fantaisie; boîtes à bijoux; breloques; médailles; perles (bijouterie); pierres semi-précieuses; porte-clefs en métaux précieux; porte-clés de fantaisie; statuettes en métaux précieux

Texte déposé

Métaux précieux; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; bijoux de fantaisie; boîtes à bijoux; breloques; médailles; perles (bijouterie); pierres semi-précieuses; porte-clefs en métaux précieux; porte-clés de fantaisie; statuettes en métaux précieux.

Tissus

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; tissus pour la lingerie; cotonnades; doublures en matières textiles pour vêtements; étoffes; serviettes de bain; serviettes à démaquiller en matières textiles; non-tissés (textile); matières synthétiques en tant que substituts de matières textiles; matières textiles; tissus textiles pour la confection de vêtements.

Vêtements et chaussures

Vêtements; sous-vêtements; lingerie de corps; soutiens-gorge; maillots de bain; chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements; sous-vêtements; lingerie de corps; soutiens-gorge; maillots de bain; chaussures, chapellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 nov. 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    ÉDITIONS ATLAS SA, Route de la Pâle 18, 1026 Denges → Manidis SA, Route de la Pâle 18, 1026 Denges

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

  2. 27 avr. 2022

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    ÉDITIONS ATLAS SA, Vernand, Route des Dragons 7, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne → ÉDITIONS ATLAS SA, Route de la Pâle 18, 1026 Denges

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  3. 27 avr. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  4. 21 juil. 2017

    Fusionné

    Titulaire
    ÉDITIONS ATLAS SA, Vernand, Route des Dragons 7, 1033 Cheseaux-Lausanne → ÉDITIONS ATLAS SA, Vernand, Route des Dragons 7, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne

    Publié dans Swissreg le 21.07.2017

  5. 7 juil. 2017

    Fusionné

    Titulaire
    PROVEA SA, Vernand, route des Dragons 9, 1033 Cheseaux-sur-Lausanne → ÉDITIONS ATLAS SA, Vernand, Route des Dragons 7, 1033 Cheseaux-Lausanne

    Publié dans Swissreg le 07.07.2017

  6. 1 nov. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 01.11.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.