Domaine des Roses

Marque suisse · 636074 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
636074
Numéro de demande
52184/2012
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
23 févr. 2012
Enregistrée
7 nov. 2012
Publiée
7 nov. 2012
Protégée jusqu’au
23 févr. 2032
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Vins

Texte déposé

Vins.

Finance, assurance et immobilier

Location de maisons.

Restauration et hébergement

Maisons de vacances.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 févr. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.02.2022

  2. 7 nov. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 07.11.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.