Marque figurative
Marque suisse · 636489 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 636489
- Numéro de demande
- 58530/2012
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 16 juil. 2012
- Enregistrée
- 16 nov. 2012
- Publiée
- 16 nov. 2012
- Protégée jusqu’au
- 16 juil. 2032
- Classification de Vienne
- 01.03.02, 01.03.15, 05.01.01, 05.01.05, 05.01.10, 05.01.16, 24.01.03, 24.01.05, 24.01.07, 24.01.10
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques; mouvements de montres et leurs parties.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.05.2022
- 16 nov. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 16.11.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.