BROCHATEL

Marque suisse · 636690 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
636690
Numéro de demande
52919/2012
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
BROCHATEL ((fig.))
Déposée
5 oct. 2012
Enregistrée
21 nov. 2012
Publiée
21 nov. 2012
Radiée
2 mai 2023
Motif
Non prolongée
Couleurs revendiquées
Rouge (RAL 3020), noir (RAL 9005).
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles

Texte déposé

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 mai 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 02.05.2023

  2. 21 nov. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2012

Parties

Titulaire

Jean-Jacques Wenger

2035 Corcelles

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.