Le Courson

Marque suisse · 637045 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
637045
Numéro de demande
58526/2012
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
15 juil. 2012
Enregistrée
29 nov. 2012
Publiée
29 nov. 2012
Protégée jusqu’au
15 juil. 2032
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), à savoir vins, vins passerillés, vins surmaturés, vins liquoreux, vins obtenus par assemblage de cépages, eaux-de-vie, spiritueux et boissons distillées.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  2. 5 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 10 mai 2023

    Partiellement radié

    LPS
    33, Boissons alcooliques (à l'exception des bières). → 33, Boissons alcooliques (à l'exception des bières), à savoir vins, vins passerillés, vins surmaturés, vins liquoreux, vins obtenus par assemblage de cépages, eaux-de-vie, spiritueux et boissons distillées.
    Classification internationale
    33 → 33

    Publié dans Swissreg le 10.05.2023

  4. 4 mai 2023

    Transféré

    Titulaire
    Cave du Château de Valeyres, rue du village 5, 1358 Valeyres-sous-Rances → Château de Valeyres SA, Rue du Village 5, 1358 Valeyres-sous-Rances
    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 04.05.2023

  5. 21 janv. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.01.2022

  6. 29 nov. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2012

Parties

Titulaire

Château de Valeyres SA

Rue du Village 5, 1358 Valeyres-sous-Rances

Mandataire

TRADAMARCA SA

Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.