Marque figurative
Marque suisse · 637395 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 637395
- Numéro de demande
- 57491/2012
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 juin 2012
- Enregistrée
- 6 déc. 2012
- Publiée
- 6 déc. 2012
- Protégée jusqu’au
- 19 juin 2032
- Classification de Vienne
- 03.07.11, 03.07.16, 03.07.24, 04.05.21, 26.04.01, 26.04.05, 26.04.14, 26.04.15
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Support d'enregistrements sonores et vidéo, supports d'enregistrements magnétiques ou optiques vierges ou enregistrés, supports d'enregistrement de musiques, de sons, de spectacles, de documentaires, de textes, d'oeuvres littéraires, de livres, d'émissions, de débats.
Télécommunications
Télécommunications; transmission de communications et échange d'informations sur les conditions de la femme dans le monde; communication par terminaux d'ordinateur, communication par réseaux de fibres optiques, communication radiophoniques, communications télévisées, communications téléphoniques, télécommunications; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données; services de transmission et diffusion d'images, de messages, d'informations par réseau internet destinés à l'information du public, par terminaux d'ordinateurs, par réseaux de fibres optiques, par câble, par satellite, par voies hertziennes; diffusion de données, de sons et d'images, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications; services de messagerie électronique et de messagerie vidéo; fourniture de forums de discussion sur internet; fournitures d'accès à des bases de données; fournitures d'accès à des sites internet permettant aux internautes de sélectionner des photographies afin de construire des livres et produits éditoriaux, de les personnaliser notamment par l'insertion de textes; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial; services de communication interactive.
Éducation, divertissement et sport
Services d'édition et de publication de textes (autres que publicitaires), de journaux, de périodiques, d'illustrations, de livres et de tous supports sonores et/ou visuels et de supports multimédia (disques interactifs, disques compacts audionumériques); services d'édition de programmes multimédia; production de films sur bandes vidéos; montage de bandes vidéos; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; microédition; organisation et conduite de colloques; organisation de forums à buts éducatifs ou culturels, y compris organisation de campagnes d'informations; édition électronique de témoignages culturels; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2023
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains → Actosphère Sàrl, Avenue Général Guisan 47, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 9 juin 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.06.2022
- 24 mai 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- Cabinet Roland Nithardt,, Conseils en Propriété Industrielle S.A., Y-Parc / Rue Galilée 9, 1400 Yverdon-les-Bains (supprimé)
Publié dans Swissreg le 24.05.2022
- 24 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Actosphère Sàrl, Y-Parc Swiss Technopole, Rue Galilée 7, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 24.05.2022
- 6 déc. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.12.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.