JESA

Marque suisse · 637518 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
637518
Numéro de demande
59055/2012
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
23 août 2012
Enregistrée
7 déc. 2012
Publiée
7 déc. 2012
Protégée jusqu’au
23 août 2032
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Métaux et produits métalliques

Matériaux de construction métalliques et produits métalliques compris en classe 6; galets, roulettes et poulies métalliques [autres que pour machines] ainsi que leurs composants et accessoires (compris en classe 6); boulons, chevilles, rivets, manchons [quincaillerie métallique], soupapes [autres que parties de machines], plaques de calage, éléments de verrouillage pour véhicules, et autres pièces techniques comprises en classe 6, moulées ou non, tous les produits précités étant composites, principalement métalliques, faits d'alliage de métal et du plastique, en tant que composants de produits industriels; poulies métalliques [autres que pour machines]; galets de fenêtres et de portes; roulettes métalliques pour portes de garage.

Machines et moteurs

Composants et accessoires (compris en classe 07) de machines telles que machines textiles, machines à travailler le bois, machines d'emballage, machines d'impression, machines-outils, machines et équipements mécaniques agricoles, de pompes à vide, de moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), d'outils en tant que parties de machines, d'outils à main actionnés mécaniquement (machines électroportatives) et d'appareils domotiques; composants d'accouplements et d'organes de transmission (autres que pour les véhicules automobiles); roulements [pièces techniques] tels que roulements à billes, à aiguilles, à rouleaux, pièces tournantes, et composants de tels roulements; galets, roulettes et poulies [parties de machines] et leurs composants; guidages linéaires et leurs composants; convoyeurs et leurs composants; roulements pour élévateurs et plateformes de chargement; roulements [pièces techniques] pour escaliers roulants; roulements [pièces techniques], galets et poulies pour ascenseurs; roulements et leurs composants pour centrifugeuses [machines].

Appareils médicaux

Composants et accessoires (compris en classe 10) d'appareils, instruments et équipements chirurgicaux, médicaux, ophtalmiques, vétérinaires ainsi que de membres artificiels, prothèses et d'articles orthopédiques; roulements [pièces techniques] spécialement conçus en tant que composants pour des appareils, instruments et équipements techniques chirurgicaux, médicaux, ophtalmiques, vétérinaires ainsi que pour des membres artificiels, prothèses et d'articles orthopédiques; roulements et guidages pour systèmes d'injection de médicaments, pour systèmes de rayons X et IRM [pour analyses médicales], pour micro-turbines, centrifugeuses, micro-pompes et vannes de contrôle de flux destinées à des applications médicales et chirurgicales.

Véhicules

Composants et accessoires (compris en classe 12) de véhicules et d'appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; composants et accessoires (compris en classe 12) de moteurs pour véhicules terrestres; composants d'accouplements et d'organes de transmission pour véhicules automobiles; roulements [pièces techniques] spécialement conçus pour des produits des industries automobile, ferroviaire, aéronautique et navale; roulettes et roulements pour chariots et chariots élévateurs.

Meubles

Produits, compris dans cette classe, en matières plastiques; boulons, chevilles, rivets, garnitures et roulettes de meubles et de lits, soupapes [autres que parties de machines], éléments de verrouillage pour véhicules et autres pièces techniques comprises en classe 20, moulées ou non, tous les produits précités étant composites, principalement synthétiques, faits d'alliage de métal et du plastique, en tant que composants de produits industriels; poulies en matières plastiques pour stores; roulettes en matières plastiques; roulettes de porte de garage en matières plastiques; galets pour rideaux.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 25.05.2022

  2. 7 déc. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.