Marque figurative

Marque suisse · 637817 · Marque figurative · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
637817
Numéro de demande
64139/2012
Statut
Radiée
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
27 nov. 2012
Enregistrée
12 déc. 2012
Publiée
12 déc. 2012
Radiée
22 juin 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Cuir et bagages

Sacs, sacs à main, sacs de sport.

Vêtements et chaussures

Vêtements pour femmes, vêtements pour hommes; ceintures, gants, bonnets, écharpes, châles, chapeaux, chaussettes, collants.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juin 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.06.2023

  2. 12 déc. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 12.12.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.