Marque figurative
Marque suisse · 638257 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 638257
- Numéro de demande
- 63785/2012
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 19 nov. 2012
- Enregistrée
- 28 déc. 2012
- Publiée
- 28 déc. 2012
- Radiée
- 15 juin 2023
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Programmes informatiques (logiciels téléchargeables); logiciels d'application; logiciels; logiciels de sécurité informatique téléchargeables; logiciels à usage commercial; logiciels utilisés dans le domaine de la télécommunication, pour la transmission électronique de documents et la transmission de télécopies; produits logiciels; logiciels téléchargés sur Internet; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables).
Sciences, technologie et informatique
Mise à disposition de logiciels (Software as a service, SaaS); mise à dispostion de logiciels sur des réseaux informatiques (en particulier internet), des réseaux de télécommunication et sur des services de données mobiles (fourniture d'applications hébergées)
Texte déposé
Mise à disposition de logiciels (Software as a service, SaaS); mise à dispostion de logiciels sur des réseaux informatiques (en particulier internet), des réseaux de télécommunication et sur des services de données mobiles (fourniture d'applications hébergées).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2023
- 28 déc. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.12.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.