SB SCHWEIZERBAD
Marque suisse · 639381 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 639381
- Numéro de demande
- 63268/2012
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- SB SCHWEIZERBAD ((fig.))
- Déposée
- 7 nov. 2012
- Enregistrée
- 5 févr. 2013
- Publiée
- 5 févr. 2013
- Protégée jusqu’au
- 7 nov. 2032
- Couleurs revendiquées
- Das in der Marke enthaltene Kreuz wird weder in Weiss auf rotem Grund noch in Rot auf weissem Grund noch ein einer anderen zu Verwechslungen mit dem Schweizer Kreuz oder dem Zeichen des Roten Kreuzes führenden Farbe wiedergegeben.
- Classification de Vienne
- 24.13.01, 24.13.14, 24.17.05, 24.17.07, 27.05.01, 27.05.22
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau, ainsi qu'installations sanitaires; tous les produits précités d'origine suisse
Texte déposé
Beleuchtungs-, Heizungs-, Dampferzeugungs-, Koch-, Kühl-, Trocken-, Lüftungs- und Wasserleitungsgeräte sowie sanitäre Anlagen; alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.
Meubles
Meubles, miroirs, cadres; Articles, compris dans cette classe, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, fanons de baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer et succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques; tous les produits précités d'origine suisse
Texte déposé
Möbel, Spiegel, Bilderrahmen; Waren, soweit sie in dieser Klasse enthalten sind, aus Holz, Kork, Rohr, Binsen, Weide, Horn, Knochen, Elfenbein, Fischbein, Schildpatt, Bernstein, Perlmutter, Meerschaum und deren Ersatzstoffen oder aus Kunststoffen; alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.
Ustensiles de ménage et de cuisine
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; Machines et machines-outils; tous les produits précités d'origine suisse
Texte déposé
Geräte und Behälter für Haushalt und Küche; Glaswaren, Porzellan und Steingut, so weit sie nicht in anderen Klassen enthalten sind; alle vorgenannten Waren schweizerischer Herkunft.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- lic.iur. Philipp Schneider, Rechtsanwalt, Poststrasse 23, 9001 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 1 juil. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 18 mai 2021
Licence inscrite
- Licencié exclusif
- Fraefel AG - Badezimmer, Möbel, Lerchenfeld, 9601 Lütisburg Station
Publié dans Swissreg le 18.05.2021
- 17 mai 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- lic. iur. LL.M. Philip Schneider, Schwager Mätzler Schneider, Poststrasse 23, Postfach 1936, 9001 St. Gallen (supprimé)
Publié dans Swissreg le 17.05.2021
- 17 mai 2021
Transféré
- Titulaire
- Fraefel AG, Lerchenfeld, 9601 Lütisburg Station → Fraefel Holding AG, Böhlstrasse 26, 9300 Wittenbach
Publié dans Swissreg le 17.05.2021
- 5 févr. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 05.02.2013
Parties
Mandataire
9001 St. Gallen
Preneur de licence exclusive
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.