AMSD

Marque suisse · 639648 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
639648
Numéro de demande
50441/2013
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
AMSD ((fig.))
Déposée
13 janv. 2013
Enregistrée
11 févr. 2013
Publiée
11 févr. 2013
Radiée
8 août 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs

Texte déposé

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs.

Véhicules

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau

Texte déposé

Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Armes et feux d’artifice

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice

Texte déposé

Armes à feu; munitions et projectiles; explosifs; feux d'artifice.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 août 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.08.2023

  2. 11 févr. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 11.02.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.