PORTES DU SOLEIL

Marque suisse · 639663 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
639663
Numéro de demande
52750/2012
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
8 mars 2012
Enregistrée
11 févr. 2013
Publiée
11 févr. 2013
Protégée jusqu’au
8 mars 2032
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; fromages; yaourt; boissons à base de lait; boissons lactées où le lait prédomine; petit-lait; crème [produit laitier]; lait, petit-lait et autres préparations à base de lait, succédanés de lait; confiture de lait; lait caillé; milk-shakes [boissons frappées à base de lait]; suppléments nutritionnels diététiques à base de légumes, fruits, oeufs, viande, produits alimentaires provenant de la mer et/ou produits laitiers pour usage autre que médical; substances, suppléments et extraits à usage de régime compris dans cette classe, à base de légumes, fruits, oeufs, viande, produits alimentaires provenant de la mer et/ou produits laitiers; saucissons; saucisses; jambon; lard.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; bricelets; biscuits; biscuiterie; sandwiches; gâteaux; desserts non compris dans d'autres classes; glaces comestibles, glaces à l'eau, sorbets, confiseries glacées, gâteaux glacés, crèmes glacées, desserts glacés, yoghourts glacés, poudres et liants (compris dans cette classe) pour faire des glaces comestibles et/ou glaces à l'eau et/ou sorbets et/ou confiseries glacées et/ou gâteaux glacés et/ou crèmes glacées et/ou desserts glacés et/ou yoghourts glacés; desserts sous forme de mousses [confiserie].

Produits agricoles et horticoles

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt

Texte déposé

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt.

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons à base de petit-lait; préparations pour faire des boissons à base de petit-lait

Texte déposé

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; boissons à base de petit-lait; préparations pour faire des boissons à base de petit-lait.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins; boissons alcoolisées distillées

Texte déposé

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); vins; spiritueux.

Publicité et services aux entreprises

Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; vente au détail; vente au détail par le biais de réseaux globaux d'ordinateurs (Internet); vente en gros; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; promotion des ventes pour des tiers; services de commerce électronique (e-commerce), à savoir la mise à disposition d'informations sur des produits par réseaux de télécommunication à des fins de publicité et de vente; services de promotion des ventes pour des tiers; services d'organisation, exploitation et supervision de programmes promotionnels d'incitation et de vente; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; publicité par parrainage (sponsoring); services de publicité et de promotion; services d'information en matière de publicité et de promotion; mise à disposition d'espace sur des sites web, pour la publicité de produits et services; publicité en ligne par le biais d'un réseau informatique de communication; services de fidélisation de la clientèle et services de club clients à des fins commerciales, promotionnelles et/ou publicitaires; services de promotion de ventes de billets; services de promotion des produits et services de tiers; services permettant à des individus de bénéficier de promotions sur des articles ou services divers.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 juin 2024

    Mandataire radié

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  2. 5 juin 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    TRADAMARCA SA, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 05.06.2024

  3. 10 févr. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.02.2022

  4. 6 mai 2020

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

  5. 1 mai 2019

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

  6. 14 sept. 2015

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 14.09.2015

  7. 11 févr. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 11.02.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.