Marque figurative

Marque suisse · 640445 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
640445
Numéro de demande
54802/2011
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
15 avr. 2011
Enregistrée
27 févr. 2013
Publiée
27 févr. 2013
Protégée jusqu’au
15 avr. 2031
Priorité
07.12.2010 TT
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
01.15.03, 24.15.01, 24.15.15
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Supports de données magnétiques; logiciels informatiques; logiciels d'ordinateur pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, l'édition, l'extraction, l'encodage, le décodage, l'affichage, le stockage et l'organisation de textes, d'éléments graphiques, d'images et de publications électroniques; logiciels et micrologiciels informatiques, à savoir programmes de système d'exploitation, programmes de synchronisation de données et programmes d'outil de développement d'applications pour ordinateurs personnels et portatifs; logiciels informatiques pour fournir de la communication téléphonique intégrée par le biais de réseaux d'information informatisés mondiaux; logiciels relatifs aux dispositifs numériques électroniques portatifs; polices, caractères, formes typographiques et symboles sous la forme de données enregistrées; puces, disques et bandes comprenant, ou pour l'enregistrement de, programmes et logiciels informatiques; mémoires vives (RAM), mémoires mortes (ROM); dispositifs de mémoire à semi-conducteurs; manuels d'utilisateur sous forme lisible électroniquement, par machine ou par ordinateur à usage avec, et vendus en unité avec, les produits précités; disques audio vidéo, CD-ROMs et disques numériques polyvalents (DVD); tapis de souris; housses, sacs et étuis/boîtiers adaptés ou formés pour contenir les produits précités, en cuir, imitations du cuir, tissu ou matériaux textiles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 mars 2024

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    CMS von Erlach Partners AG, Räffelstrasse 26, Postfach, 8022 Zürich → CMS von Erlach Partners AG, Dreikönigstrasse 7, Postfach, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 11.03.2024

  2. 29 mars 2022

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    CMS von Erlach Partners AG, Dreikönigstrasse 7, 8002 Zürich → CMS von Erlach Partners AG, Räffelstrasse 26, Postfach, 8022 Zürich

    Publié dans Swissreg le 29.03.2022

  3. 2 juin 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    CMS von Erlach Poncet AG, Dreikönigstrasse 7, 8002 Zürich → CMS von Erlach Partners AG, Dreikönigstrasse 7, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 02.06.2021

  4. 18 mars 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 18.03.2021

  5. 10 nov. 2020

    Mandataire radié

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 10.11.2020

  6. 10 nov. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    CMS von Erlach Poncet AG, Dreikönigstrasse 7, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 10.11.2020

  7. 23 févr. 2018

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 23.02.2018

  8. 27 févr. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 27.02.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.