TA FUS1ON

Marque suisse · 640949 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
640949
Numéro de demande
64652/2012
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
TA FUS1ON ((fig.))
Déposée
7 déc. 2012
Enregistrée
14 mars 2013
Publiée
14 mars 2013
Radiée
30 juin 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments de mesurage, de pesage, de signalisation, d'automatisation, de contrôle (inspection); appareils, systèmes et instruments, y compris appareils de contrôle et de supervision contrôlés par ordinateur ainsi qu'appareils et systèmes de programmation (timers) et les logiciels, les logiciels de systèmes, les circuits imprimés et logiciels enregistrés, tous les produits précités pour le chauffage, la réfrigération, la ventilation, la climatisation, l'approvisionnement en eau, le réglage de la température, l'éclairage, l'approvisionnement en électricité, le conditionnement d'air et la sécurité dans les bâtiments; transformateurs, rhéostats, appareils de lutte contre l'incendie; extincteurs; appareils de réglage de la température et d'approvisionnement en électricité dans les bâtiments; pièces et composants (parties constitutives) de tous les produits précités.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de réfrigération, de séchage, de production de vapeur, de cuisson, de ventilation, de distribution d'eau, d'air conditionné, de conditionnement d'air et d'installations sanitaires installés dans les bâtiments; vannes de régulation comprises dans cette classe; pièces et composants (parties constitutives) de tous les produits précités.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.06.2023

  2. 5 déc. 2017

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Felix Locher, PYTHON Rechtsanwälte, Schweizerhof-Passage 7, Postfach, 3001 Bern → Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 05.12.2017

  3. 13 juil. 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Python & Peter, Dr. Felix Locher, Schweizerhof-Passage 7, Postfach 506, 3000 Bern 7 → Dr. Felix Locher, PYTHON Rechtsanwälte, Schweizerhof-Passage 7, Postfach, 3001 Bern

    Publié dans Swissreg le 13.07.2016

  4. 3 nov. 2015

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Python & Peter, Me Michèle Burnier, Rue François Bellot n° 6, 1206 Genève → Python & Peter, Dr. Felix Locher, Schweizerhof-Passage 7, Postfach 506, 3000 Bern 7

    Publié dans Swissreg le 03.11.2015

  5. 14 mars 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.03.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.