ATN
Marque suisse · 641835 · Marque combinée · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 641835
- Numéro de demande
- 64342/2012
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- ATN ((fig.))
- Déposée
- 30 nov. 2012
- Enregistrée
- 26 mars 2013
- Publiée
- 26 mars 2013
- Radiée
- 22 juin 2023
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Machines et moteurs
Élévateurs, chariots élévateurs, nacelles élévatrices; plates-formes élévatrices, plates formes élévatrices automotrices.
Véhicules
Chariots élévateurs automoteurs, nacelles élévatrices automotrices; chariots élévateurs; plates formes élévatrices automotrices, tous ces produits étant des véhicules ou partie de véhicules.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 juin 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 22.06.2023
- 2 mai 2016
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- A.T.N., Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, 2 rue du Pont de Garonne, 47400 Tonneins, France → A.T.N. (SA), Société anonyme à directoire et conseil de surveillance, Rue André Thevet ZI Guillaume Mon Amy - ldt Bacque, 47400 Fauillet, France
Publié dans Swissreg le 02.05.2016
- 26 mars 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 26.03.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.