Marque figurative
Marque suisse · 641871 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 641871
- Numéro de demande
- 64918/2012
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 13 déc. 2012
- Enregistrée
- 26 mars 2013
- Publiée
- 26 mars 2013
- Protégée jusqu’au
- 13 déc. 2032
- Couleurs revendiquées
- Bleu foncé, bleu, bleu clair, blanc.
- Priorité
- 16.11.2012 US
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 20.05.07, 26.04.04, 26.04.09, 26.04.12, 26.04.16, 26.11.01, 26.11.08, 26.11.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Électronique, logiciels et instruments
Composants fonctionnels d'un ventilateur à usage médical, à savoir un appareil proposant des modes de traitement permettant aux patients de changer le mode respiratoire ou de ventilation.
Appareils médicaux
Ventilateur à usage médical.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SEDIN SA, Conseils en Propriété Intellectuelle, 24, Rue Merle d¿Aubigné, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 27.09.2022
- 27 sept. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- SEDIN SA, Conseils en Propriété Intellectuelle, 24, Rue Merle d¿Aubigné, 1207 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.09.2022
- 27 sept. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- SEDIN SA, 24, rue Merle d'Aubigné, 1207 Genève
Publié dans Swissreg le 27.09.2022
- 8 août 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 5 juil. 2022
Mandataire radié
- Mandataire
- SEDIN SA, 24 Rue Merle d'Aubigné, 1207 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 05.07.2022
- 17 avr. 2019
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- ResMed Limited, 1 Elizabeth Macarthur Drive, 2153 Bella Vista, New South Wales, Australie → ResMed Pty Ltd, 1 Elizabeth MacArthur Drive, 2153 Bella Vista, New South Wales, Australie
Publié dans Swissreg le 17.04.2019
- 26 mars 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 26.03.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.