A ARTEFACT

Marque suisse · 642162 · Marque combinée · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
642162
Numéro de demande
54573/2012
Statut
Radiée
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
A ARTEFACT ((fig.))
Déposée
19 mars 2013
Enregistrée
10 avr. 2013
Publiée
10 avr. 2013
Radiée
13 oct. 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Bijouterie et horlogerie

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques

Texte déposé

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 oct. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.10.2023

  2. 22 avr. 2013

    Rectifié

    Titulaire
    BETEILLE, 343 Route de Jussy, 1254 Jussy → Guillaume Beteille, 343 Route de Jussy, 1254 Jussy

    Publié dans Swissreg le 22.04.2013

  3. 10 avr. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 10.04.2013

Parties

Titulaire

Guillaume Beteille

1254 Jussy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.