TERRA

Marque suisse · 642418 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
642418
Numéro de demande
61515/2012
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
26 sept. 2012
Enregistrée
17 avr. 2013
Publiée
17 avr. 2013
Radiée
21 avr. 2023
Motif
Non prolongée
Priorité
02.04.2012 JP
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Véhicules

Moteurs, moteurs d'entraînement, machines motrices et groupes propulseurs (prime movers), tous non électriques et pour véhicules terrestres (à l'exception de leurs parties et pièces détachées); arbres, axes ou essieux (pour véhicules terrestres); paliers (pour véhicules terrestres); accouplements ou connecteurs d'arbre (pour véhicules terrestres); mécanismes de transmission de puissance et engrenages (pour véhicules terrestres); amortisseurs (pour véhicules terrestres); ressorts (pour véhicules terrestres); freins (pour véhicules terrestres); moteurs AC (courant alternatif) ou DC (courant continu) pour véhicules terrestres (à l'exception de leurs parties et pièces détachées); automobiles et leurs parties constitutives et leurs équipements; automobiles électriques et leurs parties constitutives et leurs équipements; automobiles à pile à combustible et leurs parties constitutives et leurs équipements.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 avr. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 21.04.2023

  2. 6 mai 2020

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Prieuré 8, 1009 Pully

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

  3. 1 mai 2019

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

  4. 14 sept. 2015

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue de la Gare 10, Case postale 1451, 1001 Lausanne → TRADAMARCA, Humphrey & Co, Avenue du Tribunal-Fédéral 34, P.O. Box 1451, 1001 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 14.09.2015

  5. 17 avr. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.