Rameau d'Or

Marque suisse · 643732 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
643732
Numéro de demande
65335/2012
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
21 déc. 2012
Enregistrée
21 mai 2013
Publiée
21 mai 2013
Radiée
14 juil. 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières)

Texte déposé

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.07.2023

  2. 1 oct. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    Uvavins - Cave de La Côte, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 01.10.2018

  3. 21 mai 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 21.05.2013

Parties

Titulaire

CAVE DE LA CÔTE société coopérative

Cave de la Côte, Société coopérative

Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.