Marque figurative

Marque suisse · 643875 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
643875
Numéro de demande
53576/2013
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
21 mars 2013
Enregistrée
22 mai 2013
Publiée
22 mai 2013
Protégée jusqu’au
21 mars 2033
Langue de la procédure
allemand
Classification de Vienne
01.01.01, 01.01.05, 01.01.10, 03.03.01, 03.03.15, 03.03.24, 04.03.09, 21.03.01

Produits et services

Café, boulangerie et confiserie

Chocolat, produits à base de chocolat

Texte déposé

Schokolade, Schokoladeprodukte.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 févr. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 06.02.2023

  2. 22 mai 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 22.05.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.