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Électronique, logiciels et instruments

Appareils et instruments scientifiques (autre qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples; compacts disques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs; logiciels de jeux; logiciels (programmes enregistrés); périphériques d'ordinateurs; batteries électriques; détecteurs; fils électriques; relais électriques; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée; vêtements et gants de protection contre les accidents, les irradiations et le feu; dispositifs de protection personnelle contre les accidents; lunettes (optique); articles de lunetterie; montures de lunettes; étuis à lunettes; appareils pour le diagnostic non à usage médical; cartes à mémoire ou à micro-processeur; cartes enregistrées; téléphones portables; appareils téléphoniques, leurs étuis, leurs périphériques, écouteurs et micro téléphoniques; machines à dicter; agendas électroniques; chargeurs de batterie électrique; batteries solaires; imprimantes; balances; podomètres (compte-pas), instruments laser de mesure; sextants; alarmes; antennes; caméra; hauts-parleurs; jeux vidéos; indicateur de perte; appareils de navigation et de localisation par satellite; chaînes pour lunettes, aimants.

Bijouterie et horlogerie

Joaillerie, bijouterie; orfèvrerie (objets de parure ou de décoration) en métaux précieux; pierres précieuses et semi-précieuses et leurs imitations, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué; monnaie; objets d'art en métaux précieux; coffrets à bijoux; boîtes en métaux précieux; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre; porte-clés de fantaisie; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux; étuis ou écrins pour horlogerie; médailles; breloques.

Cuir et bagages

Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; portefeuilles; porte-monnaie; sacs à main, à dos, à roulettes; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers; porte-cartes (portefeuilles); coffrets destinés à contenir des affaires de toilette; étuis pour clefs (maroquinerie); colliers ou habits pour animaux; filets ou sacs à provisions; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie; ceintures; écharpes; lingerie de corps, sous-vêtements; costumes de bain; chemises; cravates; chandails et pulls; jupes; pantalons; manteaux; capes; vestes; gilets; châles; fourrures (vêtements); mouchoirs-pochettes; couches en matière textile.

Mercerie

Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles; articles de mercerie (à l'exception des fils); passementerie; perruques; attaches ou fermetures pour vêtements; articles décoratifs pour la chevelure; agrafes pour chaussures ou pour vêtements; attaches pour vêtements; badges ornementaux; barrettes (pinces à cheveux); boucles (accessoires d'habillement); boucles de souliers; broches (accessoires d'habillement); fermoirs de ceintures; fermoirs de sacs.

Titulaire

Mandataire