Marque figurative
Marque suisse · 644495 · Marque figurative · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 644495
- Numéro de demande
- 52224/2013
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 22 févr. 2013
- Enregistrée
- 31 mai 2013
- Publiée
- 31 mai 2013
- Radiée
- 14 sept. 2023
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Éclairage, chauffage et sanitaire
Thermische Sonnenkollektoren.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 sept. 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 14.09.2023
- 31 mai 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.