KM

Marque suisse · 645160 · Marque combinée · En vigueur

La marque KM telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
645160
Numéro de demande
52922/2013
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
KM ((fig.))
Déposée
8 mars 2013
Enregistrée
17 juin 2013
Publiée
17 juin 2013
Protégée jusqu’au
8 mars 2033
Classification de Vienne
04.05.02, 04.05.05, 11.07.01, 11.07.07
Source
Swissreg

Produits et services

Tapis et revêtements de sol

Tapis, paillasson, revêtement de sol, tapis publicitaires; nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 déc. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.12.2022

  2. 4 déc. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    NEG sa, 2C Route de Champ Colin, 1260 Nyon → KLEENMAT SA, 12 Route des Avouillons, 1196 Gland

    Publié dans Swissreg le 04.12.2018

  3. 17 juin 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 17.06.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.