Marque figurative
Marque suisse · 645693 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 645693
- Numéro de demande
- 65031/2012
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 17 déc. 2012
- Enregistrée
- 2 juil. 2013
- Publiée
- 2 juil. 2013
- Protégée jusqu’au
- 17 déc. 2032
- Couleurs revendiquées
- Rouge, orange, jaune, vert, brun, noir, blanc.
- Langue de la procédure
- français
- Classification de Vienne
- 04.05.01, 05.07.14, 05.07.23
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bières et boissons sans alcool
Bières; boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons
Texte déposé
Bières; boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcoolisées
Boissons alcooliques (à l'exception des bières)
Texte déposé
Boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 nov. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 10.11.2022
- 2 juil. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 02.07.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.