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Marque suisse · 646069 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 646069
- Numéro de demande
- 54014/2013
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 3 avr. 2013
- Enregistrée
- 11 juil. 2013
- Publiée
- 11 juil. 2013
- Radiée
- 26 oct. 2023
- Motif
- Non prolongée
- Priorité
- 11.02.2013 US
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Appareils médicaux
Instruments médicaux utilisés pour la chirurgie du rachis.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2023
Radié, non prolongé
Publié dans Swissreg le 26.10.2023
- 11 juil. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 11.07.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.