AOP

Marque suisse · 646501 · Marque combinée · En vigueur

La marque AOP telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
646501
Numéro de demande
55603/2013
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Genre
Marque collective
Telle qu’enregistrée
AOP ((fig.))
Déposée
13 mai 2013
Enregistrée
24 juil. 2013
Publiée
24 juil. 2013
Protégée jusqu’au
13 mai 2033
Classification de Vienne
24.13.01, 24.13.23, 25.05.25, 26.04.04, 26.04.05, 26.04.16, 26.04.18

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; tous les produits précités de provenance suisse

Texte déposé

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles; tous les produits précités de provenance suisse.

Café, boulangerie et confiserie

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; tous les produits précités de provenance suisse

Texte déposé

Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir; tous les produits précités de provenance suisse.

Produits agricoles et horticoles

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt; tous les produits précités de provenance suisse

Texte déposé

Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt; tous les produits précités de provenance suisse.

Bières et boissons sans alcool

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; tous les produits précités de provenance suisse

Texte déposé

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons; tous les produits précités de provenance suisse.

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); tous les produits précités de provenance suisse

Texte déposé

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); tous les produits précités de provenance suisse.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 juil. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 10.07.2023

  2. 24 juil. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.