Jaquet Droz
Marque suisse · 646681 · Marque combinée · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 646681
- Numéro de demande
- 50774/2013
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque combinée
- Telle qu’enregistrée
- Jaquet Droz ((fig.))
- Déposée
- 23 juil. 2013
- Enregistrée
- 30 juil. 2013
- Publiée
- 30 juil. 2013
- Protégée jusqu’au
- 23 juil. 2033
- Classification de Vienne
- 27.05.01, 27.05.13
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Metaux precieux et leurs alliages et produits en ces matieres ou en plaque compris dans cette classe; joaillerie, bijouterie, coffrets ä bijoux, ecrins, pierres precieuses; horlogerie et instruments chronometriques, charnes de montres, ecrins pour l'horlogerie, etuis pour l'horlogerie.
Jeux, jouets et articles de sport
Jeux, jouets; automates ludiques, automates animés, ainsi que parties et composants des produits précités compris en classe 28.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 30 juil. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.07.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.