ROUGE PASSION
Marque suisse · 646921 · Marque verbale · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 646921
- Numéro de demande
- 00033/2013
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 24 janv. 2013
- Enregistrée
- 6 août 2013
- Publiée
- 6 août 2013
- Protégée jusqu’au
- 24 janv. 2033
- Source
- Swissreg
Produits et services
Boissons alcoolisées
Vin; boissons alcoolisées à l'exception des bières
Texte déposé
Vin; boissons alcoolisées à l'exception des bières.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 6 août 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.08.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.