Chasselas VIN DE PAYS SÉLECTION ROMANDE Lemanic

Marque suisse · 647176 · Marque combinée · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
647176
Numéro de demande
61409/2012
Statut
En vigueur
Type
Marque combinée
Telle qu’enregistrée
Chasselas VIN DE PAYS SÉLECTION ROMANDE Lemanic ((fig.))
Déposée
11 juil. 2013
Enregistrée
13 août 2013
Publiée
13 août 2013
Protégée jusqu’au
11 juil. 2033
Classification de Vienne
20.05.01, 25.01.15, 25.01.19, 26.13.01
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières); tous les produits précités provenant de la région lémanique (Suisse).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.02.2023

  2. 1 oct. 2018

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    UVAVINS - Cave de La Côte, Ch. du Saux 5, 1131 Tolochenaz → Cave de la Côte, Société coopérative, Chemin du Saux 5, 1131 Tolochenaz

    Publié dans Swissreg le 01.10.2018

  3. 13 août 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.08.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.