RISS CNC

Marque suisse · 647439 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
647439
Numéro de demande
55631/2013
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
13 mai 2013
Enregistrée
16 août 2013
Publiée
16 août 2013
Radiée
8 déc. 2023
Motif
Non prolongée
Priorité
10.12.2012 FR
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Outils à main

Forets (outils), forets carbure (outils), fraises (outils), fraises carbure (outils), fraises lime carbure (outils), fraises à carotter (outils), tarauds de machines (outils).

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 déc. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.12.2023

  2. 3 août 2021

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 03.08.2021

  3. 4 mars 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Cabinet GERMAIN & MAUREAU, 56, rue de Lausanne, 1202 Genève → Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève

    Publié dans Swissreg le 04.03.2014

  4. 16 août 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 16.08.2013

Parties

Titulaire

OUTILLAGE NOURRISSON CLAUDE, Société par actions simplifiée

4, Impasse des Avenues, 42600 Montbrison, FR

Mandataire

GERMAIN ET MAUREAU

1204 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.