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Marque suisse · 647491 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
647491
Numéro de demande
55731/2013
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
15 mai 2013
Enregistrée
19 août 2013
Publiée
19 août 2013
Radiée
8 déc. 2023
Motif
Non prolongée
Source
Swissreg

Produits et services

Tabac et articles pour fumeurs

Tabac brut ou manufacturé; tabac à fumer, tabac à pipe, tabac à rouler; tabac à chiquer; poudre de tabac humide dite "snus"; cigarettes; cigares; cigarillos; substances à fumer vendues séparément ou mélangées à du tabac à but non-médical et non-thérapeutique; tabac à priser; articles pour fumeurs compris dans la classe 34; papier à cigarettes; tubes à cigarettes et allumettes.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 8 déc. 2023

    Radié, non prolongé

    Publié dans Swissreg le 08.12.2023

  2. 6 avr. 2016

    Adresse du titulaire modifiée

    Titulaire
    JT International S.A., 1, rue de la Gabelle, 1211 Genève 26 → JT International SA, Rue Kazem-Radjavi 8, 1202 Genève

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

  3. 6 avr. 2016

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    JT International S.A., Intellectual Property, Rue de la Gabelle 1, 1211 Genève 26 → JT International SA, Intellectual Property, Rue Kazem-Radjavi 8, 1202 Genève

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

  4. 19 août 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 19.08.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.