NAPOLEON
Marque suisse · 647825 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 647825
- Numéro de demande
- 58802/2013
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 16 juil. 2013
- Enregistrée
- 28 août 2013
- Publiée
- 28 août 2013
- Radiée
- 9 févr. 2024
- Motif
- Non prolongée
- Source
- Swissreg
Produits et services
Bijouterie et horlogerie
Montres, boîtiers de montres, boucles et fermoirs pour bracelets de montres, mouvements d'horlogerie, bracelets de montres, cadrans de montres, couronnes de remontoir, réveille-matin, horloges, pendules, écrins de montres, montres de poche; bijoux à savoir bracelets, bagues, colliers, boucles d'oreilles, pendentifs, broches, boutons de manchettes; tous les produits précités à l'exception de ceux munis d'une pièce de monnaie dite "napoléon" ou imitant celle-ci.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 09.02.2024
Publié dans Swissreg le 09.02.2024
- 3 sept. 2014
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.09.2014
- 18 juil. 2014
Mandataire radié
- Mandataire
- Griffes Consulting SA, 81 route de Florissant, 1206 Genève (supprimé)
Publié dans Swissreg le 18.07.2014
- 21 oct. 2013
LPS
- LPS
- 14, Montres, boîtiers de montres, boucles et fermoirs pour bracelets de montres, mouvements d'horlogerie, bracelets de montres, cadrans de montres, couronnes de remontoir, réveille-matin, horloges, pendules, écrins de montres, montres de poche; bijoux à savoir bracelets, bagues, colliers, boucles d'oreilles, pendentifs, broches, boutons de manchettes, à l'exception des produits munis d'une pièce de monnaie dite "napoléon" ou imitant celle-ci. → 14, Montres, boîtiers de montres, boucles et fermoirs pour bracelets de montres, mouvements d'horlogerie, bracelets de montres, cadrans de montres, couronnes de remontoir, réveille-matin, horloges, pendules, écrins de montres, montres de poche; bijoux à savoir bracelets, bagues, colliers, boucles d'oreilles, pendentifs, broches, boutons de manchettes; tous les produits précités à l'exception de ceux munis d'une pièce de monnaie dite "napoléon" ou imitant celle-ci.
- Classification internationale
- 14 → 14
Publié dans Swissreg le 21.10.2013
- 28 août 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.08.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.