RUSTIPANE
Marque suisse · 647849 · Marque verbale · Radiée
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 647849
- Numéro de demande
- 60115/2013
- Statut
- Radiée
- Type
- Marque verbale
- Déposée
- 20 août 2013
- Enregistrée
- 29 août 2013
- Publiée
- 29 août 2013
- Radiée
- 15 mars 2024
- Motif
- Non prolongée
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Produits et services
Viande, produits laitiers et conserves
Légumes et pommes de terre (conservés, séchés ou cuits), fruits (conservés, séchés ou cuits), champignons (conservés, séchés ou cuits), champignons (conservés, séchés ou cuits); viande, volaille, gibier, poisson et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés; confitures; oeufs; graines de soja conservées pour l'alimentation humaine; huiles et graisses comestibles; saucisses; charcuterie, beurre de cacahouète; soupes, soupes concentrées, préparation pour faire des soupes, potage, bouillons, également sous forme de cubes, tablettes ou poudre, concentrés de bouillons, préparation pour faire des bouillons, consommés.
Café, boulangerie et confiserie
Riz, nouilles; produits alimentaires à base de riz ou de céréales, également sous la forme de plats cuisinés; pizzas; sauces, sauce de soja; ketchup; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments; épices alimentaires, condiments, sauces à salade, mayonnaise; moutarde; vinaigre.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2024
Radié, non prolongé
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 15.03.2024
Publié dans Swissreg le 15.03.2024
- 26 nov. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey
Publié dans Swissreg le 26.11.2019
- 20 août 2019
Mandataire radié
- Mandataire
- Nestec S.A. / Legal Brand IP, Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)
Publié dans Swissreg le 20.08.2019
- 29 août 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.08.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.