RUSTIPANE

Marque suisse · 647849 · Marque verbale · Radiée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
647849
Numéro de demande
60115/2013
Statut
Radiée
Type
Marque verbale
Déposée
20 août 2013
Enregistrée
29 août 2013
Publiée
29 août 2013
Radiée
15 mars 2024
Motif
Non prolongée
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Légumes et pommes de terre (conservés, séchés ou cuits), fruits (conservés, séchés ou cuits), champignons (conservés, séchés ou cuits), champignons (conservés, séchés ou cuits); viande, volaille, gibier, poisson et produits alimentaires provenant de la mer, tous ces produits sous forme d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés, surgelés ou déshydratés; confitures; oeufs; graines de soja conservées pour l'alimentation humaine; huiles et graisses comestibles; saucisses; charcuterie, beurre de cacahouète; soupes, soupes concentrées, préparation pour faire des soupes, potage, bouillons, également sous forme de cubes, tablettes ou poudre, concentrés de bouillons, préparation pour faire des bouillons, consommés.

Café, boulangerie et confiserie

Riz, nouilles; produits alimentaires à base de riz ou de céréales, également sous la forme de plats cuisinés; pizzas; sauces, sauce de soja; ketchup; produits pour aromatiser ou assaisonner les aliments; épices alimentaires, condiments, sauces à salade, mayonnaise; moutarde; vinaigre.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2024

    Radié, non prolongé

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    15.03.2024

    Publié dans Swissreg le 15.03.2024

  2. 26 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Société des Produits Nestlé S.A., Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey

    Publié dans Swissreg le 26.11.2019

  3. 20 août 2019

    Mandataire radié

    Mandataire
    Nestec S.A. / Legal Brand IP, Avenue Nestlé 55, 1800 Vevey (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 20.08.2019

  4. 29 août 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.08.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.