Marque figurative

Marque suisse · 648112 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
648112
Numéro de demande
54485/2013
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
12 avr. 2013
Enregistrée
4 sept. 2013
Publiée
4 sept. 2013
Protégée jusqu’au
12 avr. 2033
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
15.09.01, 15.09.10, 18.01.07, 18.01.09, 18.01.23

Produits et services

Huiles, combustibles et bougies

Energie électrique; combustibles liquides, gazeux, solides et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage.

Machines et moteurs

Appareils et installations pour le traitement des déchets; générateurs d'électricité; turbines hydrauliques; machines de manutention pour installations de production d'énergie, d'électricité, de gaz, d'eau, de traitement de déchets; souffleries pour la compression, l'aspiration et le transport des gaz; machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), à savoir alternateurs, régulateurs, générateurs.

Éclairage, chauffage et sanitaire

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires; appareils, instruments, installations et réacteurs pour la production d'énergie (compris dans la classe 11); installations pour le traitement des combustibles; accumulateurs de vapeur, de chaleur; générateurs de gaz et appareils pour l'épuration du gaz; installations de chauffage central au gaz, chaudières.

Véhicules

Véhicules électriques; moteurs électriques pour véhicules terrestres

Texte déposé

Véhicules électriques; moteurs électriques pour véhicules terrestres.

Construction et réparation

Construction, réparation, services d'installation et de maintenance; construction, réparation, maintenance, entretien et dépannage d'installations de production et de distribution d'énergie, d'électricité, de gaz, d'eau, d'installations thermiques à gaz, de centrales hydrauliques, de barrages, de centrales électriques et de centrales à gaz; construction, entretien et réparation des réseaux de distribution électrique, de gaz, de chaleur à distance et d'eau et des réseaux de fibres optiques; construction d'installations publiques et privées pour la production d'énergie électrique.

Transport et voyages

Distribution d'énergie; services de distribution d'électricité, de gaz, d'eau, de chaleur à distance; transport, distribution, mise à disposition et stockage d'énergie, d'électricité, de gaz, de chaleur et d'eau; services d'approvisionnement d'énergie (électricité, gaz, eau, vapeur ou toute autre type de ressources énergétiques) pour tous tiers; conseils en matière de distribution, de fourniture et de transport d'énergie; services de réservation, de location et de transport de véhicules et de bicyclettes.

Traitement de matériaux

Production d'énergie; traitement et recyclage des déchets et des eaux usées; production et transformation de l'énergie électrique, thermique, éolienne, solaire et hydraulique; conseils en matières de production d'énergie.

Sciences, technologie et informatique

Conseils en matière d'économie d'énergie pour les ménages et l'industrie; estimations et évaluations techniques de la consommation d'énergie et de sa répartition; services d'ingénieurs chargés d'évaluations, d'estimations, de recherches et de rapports; contrôle de qualité, études et analyses techniques, diagnostics (rendus par des ingénieurs) pour l'implantation et l'installation d'appareils et d'installations de mise à disposition et/ou de production et/ou de distribution d'énergie; études, recherches et expertises dans le domaines de l'énergie, de l'environnement, des richesses naturelles, du développement durable et de l'urbanisme; expertises (travaux d'ingénieurs).

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.