Marque figurative
Marque suisse · 648155 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 648155
- Numéro de demande
- 54218/2013
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 15 août 2013
- Enregistrée
- 6 sept. 2013
- Publiée
- 6 sept. 2013
- Protégée jusqu’au
- 15 août 2033
- Couleurs revendiquées
- Gold, braun.
- Langue de la procédure
- allemand
- Classification de Vienne
- 04.03.09, 04.03.19, 08.01.19, 08.01.23, 08.07.11, 25.07.01, 25.07.06
Produits et services
Café, boulangerie et confiserie
Chocolat, produits à base de chocolat
Texte déposé
Schokolade, Schokoladeprodukte.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 juin 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.06.2023
- 6 sept. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 06.09.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.