Marque figurative

Marque suisse · 648161 · Marque figurative · En vigueur

La marque Marque figurative telle qu’enregistrée

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
648161
Numéro de demande
54978/2013
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
24 avr. 2013
Enregistrée
6 sept. 2013
Publiée
6 sept. 2013
Protégée jusqu’au
24 avr. 2033
Langue de la procédure
français
Classification de Vienne
03.05.01, 03.05.24

Produits et services

Viande, produits laitiers et conserves

Encas alimentaires (snacks) à base de fruits.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 mars 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 16.03.2023

  2. 6 sept. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 06.09.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.