PETIT CHEMIN

Marque suisse · 648552 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
648552
Numéro de demande
00182/2013
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
30 mars 2013
Enregistrée
16 sept. 2013
Publiée
16 sept. 2013
Protégée jusqu’au
30 mars 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produit vinicole suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  2. 16 sept. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2013

Parties

Titulaire

LES ARTISANS VIGNERONS D'YVORNE SOCIETE COOPERATIVE

Les Maisons Neuves, 1853 Yvorne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.