Marque figurative
Marque suisse · 648706 · Marque figurative · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 648706
- Numéro de demande
- 60232/2013
- Statut
- En vigueur
- Type
- Marque figurative
- Telle qu’enregistrée
- ((fig.))
- Déposée
- 21 août 2013
- Enregistrée
- 18 sept. 2013
- Publiée
- 18 sept. 2013
- Protégée jusqu’au
- 21 août 2033
- Classification de Vienne
- 09.01.10, 26.13.25
- Source
- Swissreg
Produits et services
Papier et imprimés
Livres
Texte déposé
Livres.
Éducation, divertissement et sport
Edition.
Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mars 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 18 sept. 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.