CABALUS

Marque suisse · 648924 · Marque verbale · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
648924
Numéro de demande
00201/2013
Statut
En vigueur
Type
Marque verbale
Déposée
8 avr. 2013
Enregistrée
24 sept. 2013
Publiée
24 sept. 2013
Protégée jusqu’au
8 avr. 2033
Source
Swissreg

Produits et services

Boissons alcoolisées

Produit vinicole suisse.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 avr. 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.04.2023

  2. 24 sept. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 24.09.2013

Parties

Titulaire

Jean-François Chevalley Domaine de la Chenalettaz

Treytorrens-Dézaley 1, 1096 Cully

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.