Marque figurative

Marque suisse · 649153 · Marque figurative · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
649153
Numéro de demande
61036/2013
Statut
En vigueur
Type
Marque figurative
Telle qu’enregistrée
((fig.))
Déposée
10 sept. 2013
Enregistrée
27 sept. 2013
Publiée
27 sept. 2013
Protégée jusqu’au
10 sept. 2033
Classification de Vienne
26.07.25, 26.11.01, 26.11.09, 26.11.12, 27.05.01, 27.05.04, 27.05.22
Source
Swissreg

Produits et services

Tissus

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; jetés de lit; tapis de table

Texte déposé

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; jetés de lit; tapis de table.

Vêtements et chaussures

Vêtements, chaussures, chapellerie

Texte déposé

Vêtements, chaussures, chapellerie.

Traduction automatique. Seul le texte déposé fait foi.

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 août 2023

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 14.08.2023

  2. 27 sept. 2013

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2013

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Une partie est liée à une entité lorsqu’exactement une entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie qui n’est pas ainsi reconnue n’est pas affichée ici.